Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont conclues d\u2019une part par la soci\u00e9t\u00e9 SouSouShop\u00a0<\/p>\n
ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La soci\u00e9t\u00e9 \u00bb et g\u00e9rant le site\u00a0www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0et, d\u2019autre part, par Article 1. Objet sans rapport direct avec son activit\u00e9 professionnelle et est limit\u00e9 \u00e0 une utilisation strictement Article 2. Produits dans la limite des stocks disponibles. La soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment qui autorisent pleinement l\u2019entr\u00e9e sur leur territoire de ces produits.<\/p>\n Article 3. Tarifs Article 4. Commande et modalit\u00e9s de paiement IMPORTANT : La confirmation d\u2019une commande sur\u00a0www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0 L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction. Si l\u2019acheteur poss\u00e8de une adresse \u00e9lectronique et s\u2019il l\u2019a renseign\u00e9e sur son bon de commande, la soci\u00e9t\u00e9 La soci\u00e9t\u00e9 lui communiquera par courrier \u00e9lectronique la confirmation de l\u2019enregistrement de sa commande.<\/p>\n En cas d\u2019utilisation frauduleuse des moyens de paiement de l’acheteur, la soci\u00e9t\u00e9 ne pourra pas en \u00eatre tenue pour responsable. D\u00e8s qu’il constate une utilisation frauduleuse de ses moyens de paiement, l’acheteur doit contacter imm\u00e9diatement sa banque ou le responsable de son moyen de paiement (L’entreprise Paypal pour un compte Paypal par exemple). Aucun remboursement ni \u00e9change au-del\u00e0 du d\u00e9lai l\u00e9gal pr\u00e9vu par la code de la consommation ne pourra \u00eatre appliqu\u00e9 aux acheteurs dont les moyens de paiement ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s frauduleusement.\u00a0\u00a0<\/p>\n Article 5. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 Article 6. R\u00e9tractation Les remboursement s’effectue seulement sur les articles NON REMISE<\/strong> et NON SOLDE<\/strong> c’est a dire les produits au prix initial.<\/p>\n Article 7. Livraison Article 8. Garantie Article 9. Responsabilit\u00e9
toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via le site internet\u00a0www.<\/a>sousoushop.fr<\/a>\u00a0
Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre La soci\u00e9t\u00e9
et l\u2019acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site internet
www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0L\u2019
acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019acheteur des pr\u00e9sentes conditions de vente dont l\u2019acheteur
reconna\u00eet avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande. Avant toute transaction,
l\u2019acheteur d\u00e9clare d\u2019une part que l\u2019achat de produits sur le site\u00a0www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0est<\/p>\n
personnelle et d\u2019autre part avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s\u2019engager au
titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.
La soci\u00e9t\u00e9 conserve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment ces conditions de ventes, afin de
respecter toute nouvelle r\u00e9glementation ou dans le but d’am\u00e9liorer l\u2019utilisation de son site. De
ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par
l\u2019acheteur.<\/p>\n
Les produits propos\u00e9s sont ceux qui figurent sur le site\u00a0www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0la soci\u00e9t\u00e9,<\/p>\n
l\u2019assortiment de produits. Chaque produit est pr\u00e9sent\u00e9 sur le site internet sous forme d\u2019un
descriptif reprenant ses principales caract\u00e9ristiques techniques. Les photographies sont les
plus fid\u00e8les possibles mais n\u2019engagent en rien le Vendeur. La vente des produits pr\u00e9sent\u00e9s
dans le site\u00a0www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0est destin\u00e9e\u00a0\u00e0 tous les acheteurs r\u00e9sidants dans les pays<\/p>\n
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (\u20ac) toutes
taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout
changement du taux de la TVA pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des produits. La soci\u00e9t\u00e9 se
r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix
figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable \u00e0 l\u2019acheteur. Les prix
indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des
produits achet\u00e9s suivant le montant total de la commande. En France m\u00e9tropolitaine, pour
toute commande sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 150 euros TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute
commande inf\u00e9rieure \u00e0 150 euros TTC, un forfait de participation aux frais d\u2019exp\u00e9dition sera
factur\u00e9 \u00e0 l\u2019acheteur.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 propose \u00e0 l\u2019acheteur de commander et r\u00e9gler ses produits en plusieurs \u00e9tapes, avec 2 options de paiement au choix :
– Paiement s\u00e9curis\u00e9 par Paypal ou par carte bancaire (via le syst\u00e8me PAYPAL ou STRIPE ou WIRECARD) : l\u2019acheteur s\u00e9lectionne les produits qu\u2019il souhaite commander dans le \u00ab panier \u00bb, modifie si
besoin (quantit\u00e9s, r\u00e9f\u00e9rences…), v\u00e9rifie l\u2019adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle.
Puis, les frais de port sont calcul\u00e9s et soumis \u00e0 l\u2019acheteur. Ensuite, l\u2019acheteur choisit le mode
de paiement de son choix : \u00ab Paiement par Paypal \u00bb ou \u00ab Paiement par carte bancaire \u00bb . L\u2019\u00e9tape suivante lui propose de v\u00e9rifier l\u2019ensemble des informations, puis l\u2019invite \u00e0 valider sa commande en cliquant sur le bouton \u00abConfirmer ma commande \u00bb.
Enfin, l\u2019acheteur est redirig\u00e9 sur l\u2019interface s\u00e9curis\u00e9e PAYPAL ou STRIPE ou WIRECARD afin de renseigner en toute s\u00e9curit\u00e9 ses r\u00e9f\u00e9rences de compte Paypal ou de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accept\u00e9, la commande est enregistr\u00e9e et le contrat d\u00e9finitivement form\u00e9. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irr\u00e9vocable.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu’au
parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.<\/p>\n
En vertu de l\u2019article L121-20 du Code de la consommation, l\u2019acheteur dispose d’un d\u00e9lai de
quatorze jours ouvrables \u00e0 compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit
de r\u00e9tractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour \u00e9change
sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour. Cette r\u00e9tractation doit se faire par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception envoy\u00e9e au si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9.
Les articles retourn\u00e9s ou \u00e9chang\u00e9s doivent \u00eatre dans un \u00e9tat neuf, non ouvert, dans leur emballage, non endommag\u00e9s ou d\u00e9grad\u00e9s. L’article \u00e9chang\u00e9 ou retourn\u00e9 doit correspondre tr\u00e8s exactement \u00e0 l’article achet\u00e9 via le site\u00a0www.sousoushop.fr<\/a>\u00a0(m\u00eame marque, m\u00eame mod\u00e8le, m\u00eame taille, m\u00eame num\u00e9ro de s\u00e9rie) sans quoi aucun retour ou \u00e9change ne sera accept\u00e9. En cas d’\u00e9change, seul un article de valeur identique ou inf\u00e9rieure sera envoy\u00e9, le client devra s’acquitter des frais de ports cons\u00e9quents \u00e0 cet envoi, sans quoi les frais de port seront d\u00e9duits du prix du produit objet de l’\u00e9change.<\/p>\n
Les livraisons sont faites \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e sur le bon de commande qui ne peut \u00eatre que
dans la zone g\u00e9ographique convenue (France m\u00e9tropolitaine, hors DOM TOM et Corse). Les
commandes sont effectu\u00e9es par La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi,
remise sans signature. Les d\u00e9lais de livraison ne sont donn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre indicatif ; si ceux-ci
d\u00e9passent soixante jours \u00e0 compter de la commande, le contrat de vente pourra \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 et
l\u2019acheteur rembours\u00e9. La soci\u00e9t\u00e9 pourra fournir par e-mail \u00e0 l\u2019acheteur le num\u00e9ro de suivi de
son colis. L\u2019acheteur est livr\u00e9 \u00e0 son domicile par son facteur. En cas d\u2019absence de l\u2019acheteur, il
recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits command\u00e9s
au bureau de Poste le plus proche, pendant un d\u00e9lai indiqu\u00e9 par les services postaux. Les
risques li\u00e9s au transport sont \u00e0 la charge de l’acqu\u00e9reur \u00e0 compter du moment o\u00f9 les articles
quittent les locaux de la soci\u00e9t\u00e9. L\u2019acheteur est tenu de v\u00e9rifier en pr\u00e9sence du pr\u00e9pos\u00e9 de La
Poste ou du livreur, l\u2019\u00e9tat de l\u2019emballage de la marchandise et son contenu \u00e0 la livraison. En
cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit \u00eatre effectu\u00e9e aupr\u00e8s du
transporteur dans un d\u00e9lai de trois jours \u00e0 compter de la livraison.<\/p>\n
Tous les produits fournis par la soci\u00e9t\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale pr\u00e9vue par les articles
1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformit\u00e9 d\u2019un produit vendu, il pourra \u00eatre
retourn\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 La soci\u00e9t\u00e9 qui le reprendra, l\u2019\u00e9changera ou le remboursera. Toutes les
r\u00e9clamations, demandes d\u2019\u00e9change doivent s\u2019effectuer par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, dans un d\u00e9lai de trente jours apr\u00e8s livraison.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9, dans le processus de vente \u00e0 distance, n\u2019est tenue que par une obligation de
moyens. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation
du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres
probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n